En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies à des fins statistiques anonymes.
En savoir plus sur la gestion des cookies

Infos pratiques

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Par admin clg-couzinet, publié le samedi 5 mars 2016 17:17 - Mis à jour le lundi 22 mai 2017 09:48

Les documents concernant les COMITÉS D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL sont mis à la disposition de chacun. Il est nécessaire de pouvoir en prendre connaissance. Ces documents comprennent :

 

Des informations générales 

  • document n°1 : Présentation académique des comités CHSCT
  • document n°2 : Présentation du comité CHSCT départemental
  • document n°3 : Guide de procédure de signalement dans le second degré

 

Des informations valables pour l'année scolaire

  • document n°4 Les missions et les modalités de saisie du comité CHSCT départemental (lettre de Mme La DASDEN-85)
  • document n°5 : La liste des acteurs académiques et départementaux en matière de santé et de sécurité au travail
  • document n°6 : La liste des membres représentants du personnel au comité départemental

Le PPMS ainsi que le DUER, contenant des informations confidentielles, sont désormais accessibles uniquement aux personnels du collège après identification, dans la partie Dossier de cette rubrique.