Collège Rene Couzinet

Collège – Chantonnay

Vendée
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Le conseil de classe : il est présidé par la Principale ou la Principale Adjointe ou
la Directrice de SEGPA (selon les niveaux). Participent également des professeurs de la classe, la
conseillère principale d’éducation, deux délégués des élèves, deux délégués de parents d’élèves. Il se
réunit trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe,
notamment les résultats scolaires et les modalités d’organisation du travail personnel des élèves. Les
parents d’élèves réalisent un compte-rendu qui est joint au bilan trimestriel. Les représentants aux
conseils de classe ne sont pas forcément des parents élus au conseil d’administration, mais ces
deux fonctions sont compatibles.

Le conseil d’administration : il est composé de la Principale, de la Principale Adjointe, de la Directrice
de SEGPA, de la Gestionnaire, de la Conseillère Principale d’Education ; de 2 représentants du conseil
départemental, de 2 représentants de la commune, de 1 personnalité qualifiée (issue du milieu
économique), de 7 représentants élus des personnels d’éducation et d’enseignement, de 3
représentants élus des administratifs et adjoints techniques territoriaux, de 7 représentants élus
des parents d’élèves et de 3 représentants des élèves. En qualité d’organe délibératif de
l’établissement, le conseil d’administration fixe les principes de mise en œuvre de l’autonomie
pédagogique et éducative, il adopte le projet d’établissement, le règlement intérieur, son budget… Le
conseil d’administration se réunit 5 fois dans l’année (septembre, novembre, février, avril, juin).

La commission permanente : La commission permanente est composée de la Principale, de la Principale
Adjointe, de la Gestionnaire, de 2 représentants du conseil départemental, d’un représentant de la
commune, de 4 représentants élus des personnels, de 3 représentants élus des parents d’élèves et
d’un représentant élu des élèves. Cette instance instruit les questions soumises à l’examen du conseil
d’administration, en particulier certains domaines (dotation globale horaire, c’est-à-dire la répartition
des heures d’enseignement, la création (et/ou malheureusement parfois la suppression) de postes.

Le conseil de discipline : il est composé de la Principale, de la Principale Adjointe ou de la Directrice
de la SEGPA, de la gestionnaire, de la conseillère principale d’éducation, de 5 représentants élus des
personnels, de 3 représentants élus des parents d’élèves et de 2 représentants élus des élèves. Le
conseil de discipline est compétent pour prononcer à l’encontre des élèves les sanctions suivantes :
exclusion temporaire (8 jours) ou définitive (avec ou sans sursis). Le conseil de discipline délibère à
bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.

La commission d’hygiène et de sécurité (CHS) : elle est composée de la Principale, de la Principale
Adjointe, de la Directrice SEGPA, de la Gestionnaire, de la Conseillère Principale d’Education, d’un
représentant du conseil départemental, de 3 représentants des personnels, de 2 représentants des
parents d’élèves et de 2 représentants des élèves. La CHS ne comporte pas de suppléants. Assistent
de droit aux réunions de la CHS, le médecin scolaire et l’infirmière, en qualité d’experts.

La commission éducative : elle est composée de la Principale, de la Principale Adjointe, de la
Directrice SEGPA, de la Conseillère Principale d’Education, de l’infirmière ou de l’assistante sociale, du
professeur principal, d’un représentant des personnels d’enseignement et d’un représentant des
parents. Elle a pour objectif d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux
règles de vie du collège ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle recherche, en lien avec
l’élève et sa famille, une réponse éducative personnalisée.