Les documents concernant les COMITÉS D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAILsont mis à la disposition de chacun. Il est nécessaire de pouvoir en prendre connaissance. Ces documents comprennent :
Des informations générales
- document n°1 :Présentation académique des comités CHSCT
- document n°2 : Présentation du comité CHSCT départemental
- document n°3 : Guide de procédure de signalement dans le second degré
Des informations valables pour l’année scolaire
- document n°4Les missions et les modalités de saisie du comité CHSCT départemental (lettre de Mme La DASDEN-85)
- document n°5: La liste des acteurs académiques et départementaux en matière de santé et de sécurité au travail
- document n°6:La liste des membres représentants du personnel au comité départemental
Le PPMS ainsi que le DUER, contenant des informations confidentielles, sont accessibles uniquement aux personnels du collège après identification sur l’ENT (note du 09/09/18 : documents à remettre sur le nouvel ENT)